L’art à portée de main

Un fond riche et varié d’oeuvres originales . . .

ÉDITEUR DU SITE

L’Art S’Emporte
Association loi 1901
N° Siret : 48519789100024
Maison de la vie associative et citoyenne
18 rue Louis Larnicol
02 97 89 26 67 / 07 83 78 29 52
artsemporte@gmx.fr

RESPONSABLE DE LA PUBLICATION

Emmanuelle PEIGNEY, Coordinatrice

HÉBERGEMENT DU SITE

OVH-CLOUD

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. L’Art S’Emporte s’engage à respecter la règlementation en vigueur applicable au traitement des données à caractère personnel et en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après, « le règlement européen sur la protection des données » ou le « RGPD ») et la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après, la loi informatique et libertés). Conformément au règlement européen sur la protection des données personnelles UE 2016/679 (RGPD), l’utilisation peut exercer son droit d’accès aux données le concernant, de rectification, d’effacement, de demander une limitation de traitement, s’y opposer en contactant artsemporte@gmx.fr
En tout état de cause, L’Art S’Emporte ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés.
L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site de l’association l’Art S’Emporte, le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
L’association l’Art S’Emporte ne transmet pas, ne revend pas, ne divulgue pas les informations personnelles de ses utilisateurs à quelque tiers que ce soit selon les dispositions prévues par la loi. Les seules personnes habilitées à consulter ces données sont, la Direction et les membres du Bureau de l’association.
Dans le cadre de l’utilisation du site, des cookies peuvent être stockés sur le navigateur de l’utilisateur.

RECTIFICATION DES INFORMATIONS NOMINATIVES COLLECTÉES

Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de modification des données nominatives collectées le concernant.
Pour ce faire, l’utilisateur envoie à l’Art S’Emporte :
Un courrier électronique à l’adresse courriel suivante : artsemporte@gmx .fr
Un courrier à l’adresse du siège de l’association (indiquée ci-dessus) en indiquant son nom ou sa raison sociale, ses coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant la référence dont il disposerait en tant qu’utilisateur du site internet de l’Art S’Emporte.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l’utilisateur.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les contenus sont publiés sous la responsabilité de l’association.
RÉALISATION DU SITE
Association Défis
8 rue du Général Leclerc
56600 Lanester
Tél : 02.97.76.34.91

ÉTABLISSEMENTS DE LIENS

Liens vers ce site :
L’Art S’Emporte n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou des services proposés sur les sites auxquels le présent site se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
Liens vers des sites tiers :
L’Art S’Emporte propose des liens vers des sites sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle. L’éditeur du site se dégage de toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES

L’Art S’Emporte ne pourra être tenue responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.